Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Veille de l'UIC et de ses départements

L'UIC apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

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Le Gouvernement annonce sa stratégie

07/03/2018 - Actualités - Exportation

Cela s’inscrit dans le cadre d’un plan plus global destiné à redresser la compétitivité

Accès au marché russe

07/03/2018 - Actualités - Exportation

La Direction générale du Trésor recense les difficultés dans la perspective d'un déplacement du Président de la République

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 19/02 au 24/02/2018

05/03/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Fixation des interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transports de marchandises

05/03/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

L'arrêté pour le 8 mai 2018 enfin publié…

Réglementation sismique Risque spécial

05/03/2018 - Actualités - Sécurité industrielle

La réglementation sismique applicable aux établissements Seveso évolue.

Rapport Spinetta sur l'avenir du transport ferroviaire

23/02/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

L'UIC a transmis des éléments de langage à l'AUTF dans le cadre des consultations de Mme Borne

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 12/02 au 17/02/2018

23/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Substances appauvrissant la couche d'ozone - Avis de la CE pour 2019

16/02/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Il concerne les producteurs, importateurs et exportateurs des substances réglementées et prend en compte les conséquences du BREXIT

Réunion paritaire du 15 février 2018 sur la structure salariale : poursuite du dialogue

16/02/2018 - Actualités - Rémunération
Flash social UIC

Le 15 février, une réunion paritaire s’est tenue sur la structure salariale dans les Industries chimiques.

EMCS/GAMMA : suivi des mouvements de produits soumis à accises

15/02/2018 - Actualités - Politique douanière

La Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI) publie sur son site internet une page sur l'évolution des fonctionnalités du télé-service GAMMA (« gestion de l’accompagnement des mouvements de marchandises soumises à accise ») au 15/02/2018

Négociations commerciales UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande - Les négociations devraient débuter cette année….

15/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

Le MEDEF s’appuie sur les secteurs industriels pour élaborer des recommandations

Producteurs et importateurs d’hydrofluorocarbones - Mise sur le marché de l’UE en 2019

14/02/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

La Commission a publié un avis permettant de déterminer les limites quantitatives (quotas) allouées pour 2019

Négociations UE/MERCOSUR - Rencontre avec les négociateurs européens

13/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

L'UIC fait partie de la délégation du MEDEF reçue par la Commission européenne

Procédure antisubventions - Biodiesel originaire d'Argentine

12/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

Les entreprises européennes concernées sont invitées à participer à l’enquête

Modernisation accord UE/Chili - Publication des propositions textuelles de l’Union européenne

09/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

Cela concerne le volet commercial de l’accord d’association révisé

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 29/01 au 03/02/2018

09/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Convention de Rotterdam sur l’import-export de produits chimiques dangereux (PIC) - Modifications des annexes I et V du règlement

08/02/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Elles seront effectives à compter du 1er avril 2018

Report déconnexion des flux COD entre Delta G et TRIGO

07/02/2018 - Actualités - Politique douanière

Report de la mise en œuvre de la déconnexion entre les téléservices DELTA et TRIGO au 1er juillet 2018.

SPG - Mise à jour de la liste des pays bénéficaires

06/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

La liste des pays bénéficiaires du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG) est mise à jour par la Commission

DELTA G - Evolutions planifiées au premier semestre 2018

06/02/2018 - Actualités - Politique douanière

La Douane publie une note aux opérateurs relative aux évolutions planifiées de DELTA G au premier semestre 2018