Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

   

Un historique est également disponible depuis le 1er janvier 2011.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

Veille de l'UIC et de ses départements

L'UIC apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

Les actualités "verrouillées" ne sont accessibles qu'aux personnes connectées. Pour plus d'information sur l'adhésion : découvrez l'ensemble des services proposés et les modalités d'adhésion.

Enquête Absentéisme Chimie Rhône-Alpes

23/09/2016 - Actualités - Social et relations humaines

L’Enquête Absentéisme Chimie Rhône-Alpes réalisée depuis 1975 permet aux entreprises de se positionner par rapport aux données des autres sociétés de la filière régionale.

Une délégation chinoise accueillie à Lyon

23/09/2016 - Actualités - Sécurité industrielle

Une délégation de 25 industriels et personnels de la Direction Générale d’Etat de la Sécurité au travail - State Administration of Work Safety SAWS) a été accueillie à Lyon le 16 septembre.

Réunion paritaire du 22 septembre 2016 : financement de la professionnalisation et activité partielle : projets d'accords

23/09/2016 - Actualités - Droit du travail
Réunion paritaire du 22 septembre 2016 : financement de la professionnalisation et activité partielle : projets d'accords

La réunion paritaire du 22 septembre 2016 a été consacrée à l'examen de ces deux projets d'accord

Réunion du Club entrepreneurs le 28 octobre

22/09/2016 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

La prochaine réunion du Club entrepreneurs aura lieu le vendredi 28 octobre 2016.

Accord relatif au rapprochement des OPCA DEFI et 3+ du 18 juillet 2016

22/07/2016 - Actualités - Autres affaires sociales
Accord relatif au rapprochement des OPCA DEFI et 3+ du 18 juillet 2016

Signature d'un accord de méthode.

Accord relatifs aux PEI et PERCOI du 18 juillet 2016

22/07/2016 - Actualités - Autres affaires sociales
Accord relatifs aux PEI et PERCOI du 18 juillet 2016

Signature de 2 accords. L'un relatif au plan d’épargne interentreprises (PEI) et l'autre au plan d’épargne pour la retraite collectif interentreprises (PERCOI) des Industries Chimique.

Accord relatif à la santé, l’amélioration des conditions de travail, la sécurité et la sûreté dans les Industries Chimiques du 18 juillet 2016

22/07/2016 - Actualités - Santé, sécurité, environnement
Accord relatif à la santé, l’amélioration des conditions de travail, la sécurité et la sûreté dans les Industries Chimiques du 18 juillet 2...

Signature de l'accord relatif à la santé, l’amélioration des conditions de travail, la sécurité et la sûreté dans les Industries Chimiques du 18 juillet 2016.

CIR - Dépenses de personnel

22/07/2016 - Actualités - Fiscalité

L’administration a mis en consultation un nouveau BOI sur le CIR qui concerne les dépenses de personnel.

Les Nouvelles Brèves n° 394 : Juin/Juillet

12/07/2016 - Actualités - Organisation professionnelle

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

ETS : réforme en cours

11/07/2016 - Actualités - Union européenne

Le Parlement européen et le Conseil des ministres se penchent actuellement sur la proposition de la Commission européenne visant à modifier la Directive relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'UE (SEQE de l'UE).

Réunion paritaire du 7 juillet 2016 : Projet d'accord relatif à la santé, l'amélioration des conditions de travail, la sécurité et la sûreté dans les Industries Chimiques

07/07/2016 - Actualités - Santé, sécurité, environnement
Réunion paritaire du 7 juillet 2016 : Projet d'accord relatif à la santé, l'amélioration des conditions de travail, la sécurité et la sûreté...

La réunion paritaire du 7 juillet 2016 (matin) a été consacrée à la cinquième et dernière séance de négociations sur le projet d’accord relatif à la santé, l’amélioration des conditions de travail, la sécurité et la sûreté dans les Industries Chimiques.

Réunion paritaire du 7 juillet 2016 : Projet d'accord relatifs aux PEI et PERCOI et au rapprochement des OPCA EFI et 3+

07/07/2016 - Actualités - Autres affaires sociales
Réunion paritaire du 7 juillet 2016 : Projet d'accord relatifs aux PEI et PERCOI et au rapprochement des OPCA EFI et 3+

La réunion paritaire du 7 juillet 2016 (après-midi) a été consacrée à l’examen des projets d’accords relatifs :

- Au plan d’épargne interentreprises (PEI) et au plan d’épargne pour la retraite collectif interentreprises (PERCOI) des Industries Chimique
- Au rapprochement des OPCA DEFI et 3+

Réunion du Club entrepreneurs

06/07/2016 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

La dernière réunion du Club entrepreneurs a permis aux membres de rencontrer des intervenants de qualité sur le financement en capital et le financement participatif.

L’édito de Jean Pelin, Directeur Général de l’UIC

06/07/2016 - Actualités - Autres

Alors que se profile à court terme la période des congés estivaux qui sera évidemment la bienvenue pour toutes et tous, il est opportun de rappeler les principales réalisations et/ou actions de l’UIC au cours de ce premier semestre.

Régime mère-fille

21/06/2016 - Actualités - Fiscalité

L’administration fiscale commente les modifications introduites par la loi de finances rectificative pour 2015 et sa doctrine, admettant l’application du régime aux titres dépourvus de droits de vote, fait des ratés.

CIR - Comité consultatif du crédit d’impôt pour dépenses de recherche

13/06/2016 - Actualités - Fiscalité

Modalités d’organisation et de fonctionnement du Comité consultatif du crédit d'impôt.

Réunion paritaire du 9 juin 2016 : projet d’accord relatif à la santé, la sécurité et la sûreté dans les Industries Chimiques

09/06/2016 - Actualités - CCNIC
Réunion paritaire du 9 juin 2016 : projet d’accord relatif à la santé, la sécurité et la sûreté dans les Industries Chimiques

La réunion paritaire du 9 juin 2016 a été consacrée au nouveau projet d’accord relatif à la santé, à la sécurité et à la sûreté dans les Industries Chimiques avec notamment l’ambition de rassembler dans un même texte, les dispositions conventionnelles relatives à la santé, à la sécurité et à l’amélioration des conditions de travail et les enrichir de nouvelles dispositions relatives à la sûreté.

Chine - statut économie de marché/défense commerciale - Vote Parlement européen

07/06/2016 - Actualités - Politique commerciale

Le point sur……
L’OCTROI DU STATUT D’ÉCONOMIE DE MARCHE A LA CHINE PAR L’UNION EUROPÉENNE
Et LA REFORME DES INSTRUMENTS DE DÉFENSE COMMERCIALE

Perturbateurs endocriniens : le Parlement européen prépare ses armes

03/06/2016 - Actualités - Dialogue social européen - Politique internationale des produits chimiques

Suite à l’annonce par le Commissaire européen à la santé et à la sécurité alimentaire, Vytenis Andriukaitis, de la publication prochaine de ses propositions sur les critères de définition des perturbateurs endocriniens, le Parlement européen, à l’initiative du groupe des Verts, prépare actuellement une résolution législative.