Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

   

Un historique est également disponible depuis le 1er janvier 2011.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

Veille de l'UIC et de ses départements

L'UIC apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

Les actualités "verrouillées" ne sont accessibles qu'aux personnes connectées. Pour plus d'information sur l'adhésion : découvrez l'ensemble des services proposés et les modalités d'adhésion.

T 604 Rév. 1 - Réglementation parasismique "Risque spécial"

25/06/2018 - Actualités - Sécurité industrielle

L’UIC publie une circulaire technique sur la réglementation sismique « risque spécial »

Négociations commerciales UE/Nouvelle Zélande

25/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Lancement officiel

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018

25/06/2018 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière apporte des modifications et des ajouts concernant l'application de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Antidumping Dioxyde de manganèse - Afrique du Sud

22/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Avis d’expiration des Dioxydes de manganèse originaires de la République d'Afrique du Sud

Guerre commerciale

22/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Les mesures de rééquilibrage de l’Union européenne en vigueur dès le 22 juin

Négociations commerciales UE/Australie et UE/Nouvelle Zélande

21/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Lancement officiel avec l’Australie et consultations publiques

Guerre commerciale

21/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

La bataille USA / CHINE est lancée….

Procédure antidumping et mesures compensatoires

20/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Panneaux solaires en silicium cristallin originaires de Chine

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 04/06 au 16/06/2018

19/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Stabilisation de la chimie en France début 2018

14/06/2018 - Actualités - Economie et statistiques

Le dernier bulletin économique de l’UIC publié en juin 2018 détaille les évolutions de la chimie en France début 2018.

Impact sur l'industrie française

13/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Douane et REACH

Biens à double usage (civil et militaire)

12/06/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

L'interconnexion GUN entre DELT@-G et EGIDE effective le 18 juin

Guerre commerciale

12/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Pas d’apaisement après le G7….

Obstacles Techniques au Commerce (OTC) - Prochaine réunion du comité de l’OMC les 20 et 21 juin 2018

11/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Certains sujets à l’ordre du jour peuvent concerner la chimie

Une réforme demandée

08/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Les questions de la gouvernance et du rôle de l’organisation sont sur la table

Guerre commerciale : sanctions russes

08/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Une nouvelle législation russe en réponse aux sanctions américaines mais aussi visant d’autres pays

Investissements directs étrangers en Europe

08/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

La Commission du commerce international du Parlement européen approuve les propositions de la Commission européenne

Modernisation des Instruments de Défense Commerciale (IDC)

08/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Le Parlement européen a adopté définitivement la réforme le 30 mai

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 28 mai au 02 juin 2018

06/06/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Questionnaire et nouvel outil de la Commission

05/06/2018 - Actualités - Politique douanière

La Commission européenne a mis en place une version-test d’un outil en ligne, ainsi qu’un questionnaire, relatifs aux règles d’origine. L’objectif recherché est de mieux identifier les besoins des exportateurs et de permettre aux entreprises d’avoir une meilleure compréhension des critères à respecter pour bénéficier de préférences tarifaires négociées dans les accords de libre-échange.