Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Veille de l'UIC et de ses départements

L'UIC apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

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Consultation des fédérations professionnelles

12/03/2018 - Actualités - Politique commerciale

L'UIC auditionnée au Ministère de l'économie le 6 mars dernier

Consultations sur l'Extraterritorialité des lois étrangères - Réunion UIC/FIEEC/MEDEF le 27 mars 2018

12/03/2018 - Actualités - Exportation

Le MEDEF souhaite échanger avec les entreprises membres de l’UIC et de la FIEEC à propos de l’extraterritorialité des lois étrangères qui impactent les échanges internationaux.

Négociations UE/MERCOSUR - Pas d’accord dans l’immédiat…

12/03/2018 - Actualités - Politique commerciale

L’UIC avait fait part de ses préoccupations au cours d’un entretien avec la Commission européenne

Etats-Unis - Droits de douane sur l’acier et l’aluminium

09/03/2018 - Actualités - Politique commerciale

Conséquences et riposte de l’Union européenne

Accord de libre-échange (CETA)

09/03/2018 - Actualités - Politique commerciale

Consultation sur les difficultés d’accès au marché canadien

Mercure - Point sur les dérogations à l'interdiction générale d'importation

09/03/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Son utilisation est de plus en plus restreinte mais des autorisations d'importation sont toujours possibles

Transport routier - Fixation d'un taux moyen pondéré de remboursement de la TICPE pour le premier semestre 2018

09/03/2018 - Actualités - Fiscalité

Ces taux concernent le remboursement de la TICPE sur le gazole en faveur de certaines personnes soumises au droit commercial au titre de leur activité de transport routier de marchandises

Exportation collaborative - Enquête

08/03/2018 - Actualités - Exportation

Questionnaire destiné aux PME membres de l’UIC

Exonération de droits de douane au 1er janvier 2019 - Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes

07/03/2018 - Actualités - Politique douanière

La Douane réalise une enquête économique auprès des entreprises de la chimie, relative aux demandes françaises de suspensions tarifaires en cours de recevabilité pour le cycle de janvier 2019.

Télé-procédure SOPRANO et numéros EORI

07/03/2018 - Actualités - Politique douanière

La Douane publie une note aux opérateurs et un pas à pas relatifs au déploiement de la télé-procédure SOPRANO pour l'octroi des numéros EORI.

Mission du CGEDD sur la qualité de service de SNCF Réseau

07/03/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

L'UIC rencontrera leurs experts le 12 mars prochain

Le Gouvernement annonce sa stratégie

07/03/2018 - Actualités - Exportation

Cela s’inscrit dans le cadre d’un plan plus global destiné à redresser la compétitivité

Accès au marché russe

07/03/2018 - Actualités - Exportation

La Direction générale du Trésor recense les difficultés dans la perspective d'un déplacement du Président de la République

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 19/02 au 24/02/2018

05/03/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Fixation des interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transports de marchandises

05/03/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

L'arrêté pour le 8 mai 2018 enfin publié…

Réglementation sismique Risque spécial

05/03/2018 - Actualités - Sécurité industrielle

La réglementation sismique applicable aux établissements Seveso évolue.

Rapport Spinetta sur l'avenir du transport ferroviaire

23/02/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

L'UIC a transmis des éléments de langage à l'AUTF dans le cadre des consultations de Mme Borne

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 12/02 au 17/02/2018

23/02/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Substances appauvrissant la couche d'ozone - Avis de la CE pour 2019

16/02/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Il concerne les producteurs, importateurs et exportateurs des substances réglementées et prend en compte les conséquences du BREXIT

Réunion paritaire du 15 février 2018 sur la structure salariale : poursuite du dialogue

16/02/2018 - Actualités - Rémunération
Flash social UIC

Le 15 février, une réunion paritaire s’est tenue sur la structure salariale dans les Industries chimiques.