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BREF relatif aux effluents gazeux de l’industrie chimique : suites et rebondissements

04/01/2018 - Santé, sécurité, environnement

Le travail est toujours très intense chez toutes les parties prenantes à l’élaboration du BREF relatif aux effluents gazeux de l’industrie chimique : Commission européenne et son Bureau de Séville, Etats membres, Cefic, UIC, etc.

Préparation de la collecte d’information

L’une des grandes étapes de l’élaboration d’un BREF est la collecte de données. Celle-ci se fait à l’aide d’un questionnaire, établi par le Bureau de Séville, détaillant tous les éléments techniques des sites qui mettent en œuvre des techniques qualifiées de Meilleures Techniques Disponibles.
C’est exclusivement sur la base de ces données que le Bureau travaille à l’écriture du BREF. Nous comprenons donc l’importance de cette étape.

La question de la sélection des sites les plus pertinents pour renseigner le questionnaire est donc essentielle.

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Sélection des sites français par un mini-questionnaire

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Préparation du Forum

Le Forum de l’IED se réunit à Bruxelles une à deux fois par an. Il est ouvert à d’autres acteurs que les Etats membres, comme notamment l’industrie. A ce titre, le Cefic y dispose de quelques sièges.
Il est l’une des dernières étapes du processus de Séville avant le vote des Etats membres au Comité, toujours à Bruxelles.
Mais il est également le lieu de décision des politiques communautaires en matière de révision ou d’élaboration de BREF. Il accueille donc les débats portant sur le calendrier et le programme de travail du Bureau de Séville.

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Conclusions du forum du 19/20 décembre 2017

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Le mois de décembre a donc été riche en échanges divers, notamment pour construire la position de la profession au Forum.
Et pour résumer, on peut dire que la chimie a obtenu ce qu’elle souhaitait : nous pouvons nous féliciter des conclusions de ce Forum.

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