Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Contrôles à l’exportation des biens à double-usage

28/03/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Forum SBDU du 18 mars 2019 - Dématérialisation des autorisations d’exportation et liaison DELTA/EGIDE

La crise politique britannique...

28/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

La crise politique au Royaume-Uni influence le calendrier

Loi d’orientation des mobilités (LOM)

27/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Examen par le Sénat

Comité interministériel de la Mer (CIMER)

27/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Plateforme nationale portuaire numérique

Discussions UE/Etats-Unis

27/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Coopération réglementaire

Minerais et métaux en zones de conflit

27/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Certification des mécanismes de devoir de diligence à l'égard de la chaîne d'approvisionnement

XVIIes Journées de l'inspection dans l'industrie chimiques

26/03/2019 - Actualités

les 6 et 7 juin 2019 à Montpellier

Sept nouveaux dispositifs permettant une meilleure coopération entre les entreprises et l’administration fiscale

22/03/2019 - Actualités - Fiscalité

7 mesures annoncées par le Ministre du budget, le 14 mars dernier, afin d’établir une nouvelle relation de confiance entre l’administration et les entreprises

Prime exceptionnelle et déduction au niveau de la mère d'un groupe

22/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Possibilité aux employeurs de verser, aux salariés dont la rémunération est inférieure à trois fois la valeur annuelle du SMIC, une prime sans aucune charge sociale pour l’employeur et aucun impôt sur le revenu pour le bénéficiaire

Les propositions du Conseil européen

22/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Un report mais 3 options…

Installations terminales embranchées

22/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Système général de sécurité

Substances appauvrissant la couche d'ozone

22/03/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

La nouvelle taxe HFC

Procédure antidumping

22/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Nitrate d’ammonium originaires de Russie

Possibilité d’un report et préparation au scénario sans accord

22/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Nouveau point sur le BREXIT compte tenu des dernières évolutions politiques

Relations avec la Chine

20/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

La situation de l’industrie chimique et la nouvelle stratégie européenne

Négociations UE/MERCOSUR

20/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Toujours rien…

Accords de libre-échange de l’union européenne

20/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Résultats de la consultation de 2018 et lancement d’une base de données sur les barrières non tarifaires

La liaison Lyon Turin

19/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Le point sur le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Le projet Multiregio de Voies Navigables de France

19/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Questionnaire chargeurs

Vérification de l'origine dans l'accord UE-Japon

19/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Difficultés relatives à la vérification de l’origine dans l’accord UE-Japon