Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Oser la chimie

08/07/2014 - Position Paper - Communication
Oser la chimie

Découvrez les 20 fiches d'analyses et positions de l'UIC pour préparer demain

Installations de combustion : une réglementation de plus en plus complexe

01/07/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Les installations de combustion vont prochainement être soumises à une réglementation excessivement complexe qu’il est nécessaire d’appréhender dès à présent.

Les Nouvelles Brèves n°378 : Mai-Juin 2014

01/07/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°378 : Mai-Juin 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Tribune commune MEDEF, CGPME, UPA, FNSEA, UNAPL, AFEP, Croissance +, ASMEP-ETI dans le Journal du Dimanche

30/06/2014 - Actualités - Compétitivité

Huit organisations patronales ont lancé le 29 juin un "cri d'alarme" à l'exécutif, appelant à la mise en oeuvre rapide des aides promises aux entreprises. Voici le texte de cette tribune qui se veut positive, encourageant à accélérer une démarche en faveur de la compétitivité des entreprises et de la confiance avec les entrepreneurs.

Installations de combustion

30/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement
Installations de combustion

Les installations de combustion vont prochainement être soumises à une réglementation excessivement complexe qu’il est nécessaire d’appréhender dès à présent.

Les négociations transatlantiques suivent leur cours

30/06/2014 - Actualités - Politique commerciale

L'UIC a participé aux premiers échanges des fédérations avec Fleur Pellerin, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international concernant les négociations transatlantiques en faveur d’un partenariat dans le domaine du commerce et de l’investissement (TTIP).

R&D : Les RDV Carnot à Lyon les 8 et 9 octobre 2014

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Les Rendez-vous Carnot sont une convention d’affaires permettant aux entreprises et tout particulièrement aux PME de trouver un accompagnement R&D en réponse à leur besoin d’innovation.

Aides Bpifrance : réussir son investissement à l’étranger

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Réussir son investissement à l’étranger.

Financement : Prêt Innov & Plus

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Cette opération s’inscrit dans le cadre d’une convention signée par la BPCE avec le FEI (Fonds Européen d’investissement). Il s’agit d’une enveloppe pour financer les innovations industrielles en 2014 et en 2015. Les entreprises concernées doivent avoir entre 10 et 500 salariés.

Un plan opérationnel pour renforcer la filière de la chimie et des matériaux – Mise à jour du contrat de filière

27/06/2014 - Communiqué de presse - Compétitivité
Un plan opérationnel pour renforcer la filière de la chimie et des matériaux –  Mise à jour du contrat de filière

Communiqué de presse du ministère de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique publié à l'occasion de la réunion du Comité stratégique de filière (CSF) « Chimie et matériaux » du 27 juin 2014.

Le compte pénibilité : un moratoire est impératif

26/06/2014 - Communiqué de presse - Droit du travail
Le compte pénibilité : un moratoire est impératif

Après l’annonce de la publication des projets de décrets relatifs au compte personnel de prévention de la pénibilité, l’UIC, la FEBEA, la FIPEC et la FNCG* expriment de très vives préoccupations sur la mise en place de ce compte au 1er janvier 2015.

Rapport annuel et développement durable 2013

26/06/2014 - Actualités - Communication

Tout au long de l’année, l’UIC a gardé le cap de ses ambitions pour favoriser la compétitivité, l’attractivité et la durabilité de l’industrie chimique en France.

Commission innovation de l’UIC : validation de la feuille de route

26/06/2014 - Actualités - Innovation

Le 5 Juin dernier, le Conseil d’Administration de l’UIC a validé la feuille de route de la commission innovation de l’UIC.

Philippe Goebel réélu Président de l’UIC

25/06/2014 - Communiqué de presse - Communication

Le 25 juin 2014, l’Assemblée générale de l’Union des Industries Chimiques (UIC) a réélu, à l’unanimité, Philippe Gœbel Président de l’UIC pour un mandat d’un an.

Inspection des installations classées : Programme stratégique 2014-2017

25/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement
Programme stratégique de l'inspection 2014-2017

Le ministère en charge de l’environnement a publié, le 12 mai dernier, son instruction définissant le programme stratégique de l’inspection des installations classées pour la période 2014-2017.

Canalisations de transport

24/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

10 juin 2014 - Journée de restitution des travaux de recherche sur les canalisations de transport (gaz, hydrocarbures, produits chimiques)

Loi sur la transition énergétique : impératif de compétitivité pour la chimie

23/06/2014 - Communiqué de presse - Communication
Loi sur la transition énergétique : impératif de compétitivité pour la chimie

L’industrie chimique est le premier consommateur industriel d’énergie avec 20 % de l’énergie électrique et 40 % du gaz. Elle est également à la source des innovations essentielles au développement des énergies renouvelables et à la lutte contre le changement climatique. L’UIC est donc très concernée par le projet de loi et analyse avec beaucoup d’attention celui-ci, élément essentiel pour préserver la compétitivité du secteur et garantir un accès à une énergie compétitive.

REACH - Mardi de la DGPR du 30 septembre 2014 consacré à la procédure d'autorisation

19/06/2014 - Actualités - Reach

Le ministère de l’écologie organisera le 30 septembre prochain, à Paris, une journée d'information consacrée à la préparation des demandes d'autorisation dans REACH (format « Mardi de la DGPR », sur l’ensemble de la journée).

Perturbateurs endocriniens : 5 substances expertisées par l'ANSES en 2014

19/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens adoptée le 29 avril dernier par le Conseil national de la transition écologique (CNTE), la ministre en charge de l’écologie a annoncé les cinq substances qui seront expertisées par l’ANSES* en 2014 du fait de leur caractère perturbateur endocrinien suspecté.

Nomenclature ICPE/Seveso III

18/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Deux nouvelles publications sont disponibles. Il s'agit du Nouvel arrêté « SEVESO III » relatif à la prévention des accidents majeurs et le Guide INERIS de classement des ICPE (Installation Classée Pour la Protection de l’Environnement)