Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous via le bloc « Extranet » en haut à droite de la page.

   

Un historique est également disponible depuis le 1er janvier 2011.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous via le bloc « Extranet » en haut à droite de la page.

Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Réduction des émissions de CO2 : stratégie de l'UE

17/07/2014 - Actualités - Infrastructures & transports

La Commission européenne a présenté une stratégie visant à réduire de 30 % les émissions de carbone des camions de plus de 3,5 tonnes, estimant que ces véhicules utilitaires lourds sont responsables de près d'un quart des émissions de CO2 dues au transport routier dans l'UE.

Réglementation sismique « Risque Spécial »

11/07/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Cinq nouveaux guides* techniques sur la réglementation sismique « Risque Spécial » applicable aux établissements SEVESO sont en ligne.

Une stratégie gaz indispensable à l’avenir de l’industrie chimique en France

09/07/2014 - Communiqué de presse - Compétitivité - Energie
Une stratégie gaz indispensable  à l’avenir de l’industrie chimique en France

Le gaz naturel est aujourd’hui une composante essentielle de la compétitivité de l’industrie chimique en France. En effet, elle en consomme de grandes quantités (40 Twh/an), soit 40% de la consommation industrielle de gaz, tant comme matière première que comme combustible. La quasi-totalité du gaz ainsi utilisé est importé pour un montant de plus de 1 milliard d’euros.

Réunion paritaire plénière du 09-07-2014

09/07/2014 - Actualités - Emploi Formation
Réunion paritaire plénière du 09-07-2014

La réunion paritaire du 9 juillet 2014 a été consacrée à la déclinaison du pacte de responsabilité et de solidarité. Deux projets d’accords avaient été adressés aux organisations syndicales préalablement, l’un portant sur l’emploi et les contrats de génération, l’autre sur la gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences (GPEC).

Oser la chimie

08/07/2014 - Position Paper - Communication
Oser la chimie

Découvrez les 20 fiches d'analyses et positions de l'UIC pour préparer demain

Installations de combustion : une réglementation de plus en plus complexe

01/07/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Les installations de combustion vont prochainement être soumises à une réglementation excessivement complexe qu’il est nécessaire d’appréhender dès à présent.

Les Nouvelles Brèves n°378 : Mai-Juin 2014

01/07/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°378 : Mai-Juin 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Tribune commune MEDEF, CGPME, UPA, FNSEA, UNAPL, AFEP, Croissance +, ASMEP-ETI dans le Journal du Dimanche

30/06/2014 - Actualités - Compétitivité

Huit organisations patronales ont lancé le 29 juin un "cri d'alarme" à l'exécutif, appelant à la mise en oeuvre rapide des aides promises aux entreprises. Voici le texte de cette tribune qui se veut positive, encourageant à accélérer une démarche en faveur de la compétitivité des entreprises et de la confiance avec les entrepreneurs.

Installations de combustion

30/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement
Installations de combustion

Les installations de combustion vont prochainement être soumises à une réglementation excessivement complexe qu’il est nécessaire d’appréhender dès à présent.

Les négociations transatlantiques suivent leur cours

30/06/2014 - Actualités - Politique commerciale

L'UIC a participé aux premiers échanges des fédérations avec Fleur Pellerin, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international concernant les négociations transatlantiques en faveur d’un partenariat dans le domaine du commerce et de l’investissement (TTIP).

R&D : Les RDV Carnot à Lyon les 8 et 9 octobre 2014

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Les Rendez-vous Carnot sont une convention d’affaires permettant aux entreprises et tout particulièrement aux PME de trouver un accompagnement R&D en réponse à leur besoin d’innovation.

Aides Bpifrance : réussir son investissement à l’étranger

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Réussir son investissement à l’étranger.

Financement : Prêt Innov & Plus

30/06/2014 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Cette opération s’inscrit dans le cadre d’une convention signée par la BPCE avec le FEI (Fonds Européen d’investissement). Il s’agit d’une enveloppe pour financer les innovations industrielles en 2014 et en 2015. Les entreprises concernées doivent avoir entre 10 et 500 salariés.

Un plan opérationnel pour renforcer la filière de la chimie et des matériaux – Mise à jour du contrat de filière

27/06/2014 - Communiqué de presse - Compétitivité
Un plan opérationnel pour renforcer la filière de la chimie et des matériaux –  Mise à jour du contrat de filière

Communiqué de presse du ministère de l'Economie, du Redressement productif et du Numérique publié à l'occasion de la réunion du Comité stratégique de filière (CSF) « Chimie et matériaux » du 27 juin 2014.

Le compte pénibilité : un moratoire est impératif

26/06/2014 - Communiqué de presse - Droit du travail
Le compte pénibilité : un moratoire est impératif

Après l’annonce de la publication des projets de décrets relatifs au compte personnel de prévention de la pénibilité, l’UIC, la FEBEA, la FIPEC et la FNCG* expriment de très vives préoccupations sur la mise en place de ce compte au 1er janvier 2015.

Rapport annuel et développement durable 2013

26/06/2014 - Actualités - Communication

Tout au long de l’année, l’UIC a gardé le cap de ses ambitions pour favoriser la compétitivité, l’attractivité et la durabilité de l’industrie chimique en France.

Commission innovation de l’UIC : validation de la feuille de route

26/06/2014 - Actualités - Innovation

Le 5 Juin dernier, le Conseil d’Administration de l’UIC a validé la feuille de route de la commission innovation de l’UIC.

Philippe Goebel réélu Président de l’UIC

25/06/2014 - Communiqué de presse - Communication

Le 25 juin 2014, l’Assemblée générale de l’Union des Industries Chimiques (UIC) a réélu, à l’unanimité, Philippe Gœbel Président de l’UIC pour un mandat d’un an.

Inspection des installations classées : Programme stratégique 2014-2017

25/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement
Programme stratégique de l'inspection 2014-2017

Le ministère en charge de l’environnement a publié, le 12 mai dernier, son instruction définissant le programme stratégique de l’inspection des installations classées pour la période 2014-2017.

Canalisations de transport

24/06/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

10 juin 2014 - Journée de restitution des travaux de recherche sur les canalisations de transport (gaz, hydrocarbures, produits chimiques)