Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Vérification de l'origine dans l'accord UE-Japon

19/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Difficultés relatives à la vérification de l’origine dans l’accord UE-Japon

Travaux projetés sur le réseau ferrovaire français

18/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Investissements à l’horizon 2022-2023

Négociations commerciales Union Européenne/États-Unis

18/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Blocage du Parlement européen

BREXIT : France Chimie toujours mobilisée en cas d’absence d’accord

15/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

France Chimie multiplie les actions visant à vous informer et vous aider à vous préparer au scénario du pire…

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

15/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Déchets exemptés et tarif réduit pour le biogaz

Réforme Autoliquidation TVA à l'importation

15/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Réunion d’orientation stratégique MEDEF

Fixation des redevances ferroviaires

15/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Fixation des redevances liées à l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire ainsi qu'à l'élaboration et à l'actualisation du contrat entre l'Etat et SNCF Réseau.

Transport et Environnement

15/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Information GES des prestations de transport

Accord UE-Japon

14/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Inapplicabilité des dispositions réglementaires du CDU pour le remboursement

Transport & Environnement

14/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

France Chimie engagée dans l’initiative FRET21 portée par l’AUTF

Se préparer au BREXIT : enjeux douaniers et règlement REACH

13/03/2019 - Actualités - Reach

Les entreprises de la Chimie doivent se préparer à un scénario de Brexit sans accord. Dans ce cas, les conséquences pourraient être majeures sur les échanges commerciaux, avec des risques réels de rupture de chaîne d’approvisionnement, dès le 29 mars 2019.

Transport routier

12/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Nouveaux taux de remboursement de la TICPE pour les transporteurs routiers de marchandises pour le 1er semestre 2019

Intérêt de retard en cas de paiement tardif des créances douanières

12/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Parution au Bulletin Officiel des Douanes de l’application d’un intérêt de retard en cas de paiement tardif de certaines créances recouvrées

Préparation à un Brexit sans accord

12/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Note de la DG TAXUD sur les questions douanières

Interview de Didier Fages, Président du Club Entrepreneurs, Membre du Conseil d’Administration et du Comex de France Chimie

11/03/2019 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI
Interview de Didier Fages, Président du Club Entrepreneurs, Membre du Conseil d’Administration et du Comex de France Chimie

Didier Fages, Président de Sofralab, parle de ce que fait France Chimie pour accompagner les entreprises et les aider à relever les défis de demain (numérique, compétences, etc) et du Club Entrepreneurs PME/ETI national dont il est président.

Exonération de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

11/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Mise à jour des obligations relatives aux produits énergétiques destinés à être utilisés pour la production d'électricité

Webinaire PME : Bénéficier d’une subvention Européenne le 22/03 de 13h30 à 14h00

11/03/2019 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI

Bénéficier d’une subvention de l’Europe pour mon innovation, c’est possible !

Grand débat national douanier

11/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Mardi 9 avril 2019 – Maison du barreau de Paris

Cumuls d'origine avec zone Afrique Caraïbes Pacifique (ACP)

11/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Communication de la Commission européenne relative au cumul entre l’Union européenne et les «États ACP»

Accord UE/Ukraine

11/03/2019 - Actualités - Politique douanière

Modification du protocole sur les règles d'origine