Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Veille de l'UIC et de ses départements

L'UIC apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

Les actualités "verrouillées" ne sont accessibles qu'aux personnes connectées. Pour plus d'information sur l'adhésion : découvrez l'ensemble des services proposés et les modalités d'adhésion.

Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité

10/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Publication du nouveau bulletin officiel des douanes

Réunion paritaire du 4 octobre 2018

05/10/2018 - Actualités - Droit du travail
Flash social France Chimie

La réunion paritaire de ce 4 octobre avait pour ordre du jour la mise en place de l’instance de négociation de la branche, la CPPNI et la reconnaissance de 2 CQP dans les classifications des Industries Chimiques.

Transport routier en 44 tonnes à l’international

05/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Les nouvelles ne sont pas bonnes….

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Report de paiement du troisième acompte au 30 novembre 2018 et PLF 2019

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Parution de plusieurs textes réglementaires

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018

03/10/2018 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 15 septembre 2018

Approvisionnement en matières premières

28/09/2018 - Actualités - Matières premières

Enquête du CSF Mines et métallurgie

Déconnexion des flux du Crédit Opérations Diverses entre TRIGO et DELTA

28/09/2018 - Actualités - Politique douanière

Une note aux opérateurs a été publiée par la Direction Générale des Douanes (DGDDI)

Exonération des droits d'accise sur les arômes

28/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Parution de la circulaire relative à l’exonération des droits d'accise sur les arômes

Contrôle des transports terrestres - Circulaire T 625

27/09/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

L’instruction du gouvernement relatif à la régulation et au contrôle du transport routier du 24 décembre 2013 a pour objectif de préciser les enjeux attachés aux missions de régulation du secteur des transports routiers

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 17 au 21 septembre 2018

26/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Projet de loi de finances 2019

26/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité et taxe intérieure de consommation du gaz naturel

26/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Le décret modificatif sur les taux réduits et les exemptions enfin publié au Journal officiel

Comment mettre en oeuvre la réglementation sismique "Risque spécial" ?

24/09/2018 - Actualités - Sécurité industrielle

L'UIC organise une journée le 14 novembre 2018 (de 9h à 17h) à l'UIC (14, rue de la république - 92800 Puteaux)

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

20/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Nouveautés concernant les produits pétroliers et dérivés

Transit et code SH obligatoire

20/09/2018 - Actualités - Politique douanière

Proposition de la Commission européenne d’introduire un code douanier obligatoire

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 10 au 14 septembre 2018

20/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Communication JOUE sur le cumul diagonal de l'origine

20/09/2018 - Actualités - Politique douanière

Publication d’une Communication de la Commission concernant l’application de la convention régionale sur les règles d’origine préférentielles paneuro-méditerranéennes

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 15 septembre 2018

17/09/2018 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière apporte des modifications et des ajouts les produits pétroliers

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 03 au 07 septembre 2018

12/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE