Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous via le bloc « Extranet » en haut à droite de la page.

   

Un historique est également disponible depuis le 1er janvier 2011.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous via le bloc « Extranet » en haut à droite de la page.

Veille de France Chimie et de ses départements

France chimie apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

Les actualités "verrouillées" ne sont accessibles qu'aux personnes connectées.
Vous voulez en savoir plus sur les avantages et services de l’adhésion à France Chimie ? Vous souhaitez adhérer ? Nous vous invitons à contacter votre France Chimie Régionale.

Vérification de l'origine dans l'accord UE/Japon

02/04/2019 - Actualités - Politique douanière

Problématique de la vérification de l’origine dans les accords commerciaux, et plus particulièrement dans le cadre de l’accord UE/Japon

Accises : Nouvelle application de l'UE pour le suivi des n° CRA

02/04/2019 - Actualités - Fiscalité

Mise en ligne d'une application permettant de suivre les mouvements de produits soumis à accise

Baromètre 2019 de perception des chargeurs

02/04/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Communication des résultats de l'enquête auprès des chargeurs sur leur perception du fret ferroviaire

Nomenclature Combinée

02/04/2019 - Actualités - Politique douanière

Notes explicatives de la Nomenclature Combinée : Version consolidée

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2019

02/04/2019 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 28 décembre 2018

Présentations et fiches de synthèse - Du risque chimique à une traçabilité élargie : les enjeux, vos responsabilités

01/04/2019 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Lors du forum UIC "Du risque chimique à une traçabilité élargie : les enjeux, vos responsabilités", la traçabilité des expositions, le suivi des salariés et la remise des attestations d’exposition ont été présentés d’un point de vue social, juridique, financier, technique et organisationnel. Des fiches de synthèse ont été rédigées pour cette occasion.

Contrôles à l’exportation des biens à double-usage

28/03/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Forum SBDU du 18 mars 2019 - Dématérialisation des autorisations d’exportation et liaison DELTA/EGIDE

La crise politique britannique...

28/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

La crise politique au Royaume-Uni influence le calendrier

Loi d’orientation des mobilités (LOM)

27/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Examen par le Sénat

Comité interministériel de la Mer (CIMER)

27/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Plateforme nationale portuaire numérique

Discussions UE/Etats-Unis

27/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Coopération réglementaire

Minerais et métaux en zones de conflit

27/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Certification des mécanismes de devoir de diligence à l'égard de la chaîne d'approvisionnement

XVIIes Journées de l'inspection dans l'industrie chimiques

26/03/2019 - Actualités

les 6 et 7 juin 2019 à Montpellier

Sept nouveaux dispositifs permettant une meilleure coopération entre les entreprises et l’administration fiscale

22/03/2019 - Actualités - Fiscalité

7 mesures annoncées par le Ministre du budget, le 14 mars dernier, afin d’établir une nouvelle relation de confiance entre l’administration et les entreprises

Prime exceptionnelle et déduction au niveau de la mère d'un groupe

22/03/2019 - Actualités - Fiscalité

Possibilité aux employeurs de verser, aux salariés dont la rémunération est inférieure à trois fois la valeur annuelle du SMIC, une prime sans aucune charge sociale pour l’employeur et aucun impôt sur le revenu pour le bénéficiaire

Les propositions du Conseil européen

22/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Un report mais 3 options…

Installations terminales embranchées

22/03/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Système général de sécurité

Substances appauvrissant la couche d'ozone

22/03/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

La nouvelle taxe HFC

Procédure antidumping

22/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Nitrate d’ammonium originaires de Russie

Possibilité d’un report et préparation au scénario sans accord

22/03/2019 - Actualités - Politique commerciale

Nouveau point sur le BREXIT compte tenu des dernières évolutions politiques