Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Veille de France Chimie et de ses départements

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Transport routier en 44 tonnes à l’international

05/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Les nouvelles ne sont pas bonnes….

Guerre commerciale USA/Chine

04/10/2018 - Actualités - Politique commerciale

Listes des produits américains concernés par les mesures de rétorsion chinoises

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Report de paiement du troisième acompte au 30 novembre 2018 et PLF 2019

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Parution de plusieurs textes réglementaires

Accord UE/Japon

03/10/2018 - Actualités - Politique commerciale

Processus de ratification au Parlement européen

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018

03/10/2018 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 15 septembre 2018

Approvisionnement en matières premières

28/09/2018 - Actualités - Matières premières

Enquête du CSF Mines et métallurgie

Déconnexion des flux du Crédit Opérations Diverses entre TRIGO et DELTA

28/09/2018 - Actualités - Politique douanière

Une note aux opérateurs a été publiée par la Direction Générale des Douanes (DGDDI)

Exonération des droits d'accise sur les arômes

28/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Parution de la circulaire relative à l’exonération des droits d'accise sur les arômes

Contrôle des transports terrestres - Circulaire T 625

27/09/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Les exploitants doivent être prêts à accueillir un contrôle de transport et à répondre à toutes les demandes des contrôleurs.

Accord avec le Canada

27/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Premier anniversaire de l’entrée en vigueur provisoire du CETA

Indonésie

27/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Menace d’une augmentation des droits de douane sur des produits industriels + offres tarifaires dans le cadre des négociations UE / Indonésie

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 17 au 21 septembre 2018

26/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

Projet de loi de finances 2019

26/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité et taxe intérieure de consommation du gaz naturel

26/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Le décret modificatif sur les taux réduits et les exemptions enfin publié au Journal officiel

Guerre commerciale Etats-Unis/Chine

26/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Nouvelle escalade entre les deux pays avec risque d’effets collatéraux sur les européens

Comment mettre en oeuvre la réglementation sismique "Risque spécial" ?

24/09/2018 - Actualités - Sécurité industrielle

L'UIC organise une journée le 14 novembre 2018 (de 9h à 17h) à l'UIC (14, rue de la république - 92800 Puteaux)

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

20/09/2018 - Actualités - Fiscalité

Nouveautés concernant les produits pétroliers et dérivés

Transit et code SH obligatoire

20/09/2018 - Actualités - Politique douanière

Proposition de la Commission européenne d’introduire un code douanier obligatoire

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 10 au 14 septembre 2018

20/09/2018 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE