Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

   

Un historique est également disponible depuis le 1er janvier 2011.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

Veille de France Chimie et de ses départements

France chimie apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

Les actualités "verrouillées" ne sont accessibles qu'aux personnes connectées.
Vous voulez en savoir plus sur les avantages et services de l’adhésion à France Chimie ? Vous souhaitez adhérer ? Nous vous invitons à contacter votre France Chimie Régionale.

Réunion paritaire du 7 novembre 2018

07/11/2018 - Actualités - Droit du travail
Flash social France Chimie

la réunion paritaire de ce jour avait pour objet l’examen d’un projet d’accord réaffirmant les fondamentaux des Industries Chimiques.

Guerre commerciale

07/11/2018 - Actualités - Politique commerciale

Les nouvelles sanctions américaines visant l’Iran + dispositions européennes

Nomenclature Combinée

06/11/2018 - Actualités - Politique douanière

Publication de la version 2019 par la Commission européenne

Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (civil et militaire)

30/10/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Réunion avec les autorités françaises le 5 décembre

Amendements visant à diminuer le poids de la fiscalité locale sur l'industrie

26/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Les impôts de production pèsent 80 milliards d’euros par an pour les entreprises françaises contre 10 milliards d’euros en Allemagne.

PLF 2019 : Suramortissement numérique

26/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Les députés ont adopté, un dispositif de « suramortissement numérique » qui vise à faciliter l’investissement pour les dépenses de robotisation et de transformation numérique des PME.

TGAP Carburants

23/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Nouvelle circulaire de la Direction générale des douanes et droits indirects

Information de la DGDDI : installation d'une nouvelle version de DELTA G

23/10/2018 - Actualités - Politique douanière

Installation d'une nouvelle version de DELTA G

Transport fluvial et numérique

22/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Développement des services numériques à destination des usagers

Biens à double usage

22/10/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Consultation de la Commission européenne sur les ICP + Projet de révision du règlement (CE) n° 428/2009

Exonération de droits de douane au 1er juillet 2019

18/10/2018 - Actualités - Politique douanière

Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes

Transport routier en 44 tonnes à l’international

18/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Les chargeurs mobilisés

Exportation - Turkménistan

16/10/2018 - Actualités - Exportation

Appel d’offres Turkménistan

Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité

10/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Publication du nouveau bulletin officiel des douanes

Réunion paritaire du 4 octobre 2018

05/10/2018 - Actualités - Droit du travail
Flash social France Chimie

La réunion paritaire de ce 4 octobre avait pour ordre du jour la mise en place de l’instance de négociation de la branche, la CPPNI et la reconnaissance de 2 CQP dans les classifications des Industries Chimiques.

Transport routier en 44 tonnes à l’international

05/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Les nouvelles ne sont pas bonnes….

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Report de paiement du troisième acompte au 30 novembre 2018 et PLF 2019

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Parution de plusieurs textes réglementaires

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018

03/10/2018 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 15 septembre 2018

Approvisionnement en matières premières

28/09/2018 - Actualités - Matières premières

Enquête du CSF Mines et métallurgie