Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Veille de France Chimie et de ses départements

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TGAP Carburants

23/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Nouvelle circulaire de la Direction générale des douanes et droits indirects

Information de la DGDDI : installation d'une nouvelle version de DELTA G

23/10/2018 - Actualités - Politique douanière

Installation d'une nouvelle version de DELTA G

Accord UE/Vietnam adopté

23/10/2018 - Actualités - Politique commerciale

La balle est dans le camp des Etats membres de l’UE….

Accord de libre-échange UE / Corée du Sud

23/10/2018 - Actualités - Politique commerciale

La Direction générale du Trésor nous interpelle au sujet de l’application de l’accord UE- Corée du Sud

Signature de l’accord de libre-échange UE/Singapour

23/10/2018 - Actualités - Politique commerciale

L’Union européenne et Singapour ont signé deux accords commerciaux

Transport fluvial et numérique

22/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Développement des services numériques à destination des usagers

Biens à double usage

22/10/2018 - Actualités - Produits sous contrôle

Consultation de la Commission européenne sur les ICP + Projet de révision du règlement (CE) n° 428/2009

Exonération de droits de douane au 1er juillet 2019

18/10/2018 - Actualités - Politique douanière

Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes

Transport routier en 44 tonnes à l’international

18/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Les chargeurs mobilisés

Exportation - Turkménistan

16/10/2018 - Actualités - Exportation

Appel d’offres Turkménistan

Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité

10/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Publication du nouveau bulletin officiel des douanes

Réunion paritaire du 4 octobre 2018

05/10/2018 - Actualités - Droit du travail
Flash social France Chimie

La réunion paritaire de ce 4 octobre avait pour ordre du jour la mise en place de l’instance de négociation de la branche, la CPPNI et la reconnaissance de 2 CQP dans les classifications des Industries Chimiques.

Transport routier en 44 tonnes à l’international

05/10/2018 - Actualités - Infrastructures & transports

Les nouvelles ne sont pas bonnes….

Guerre commerciale USA/Chine

04/10/2018 - Actualités - Politique commerciale

Listes des produits américains concernés par les mesures de rétorsion chinoises

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Report de paiement du troisième acompte au 30 novembre 2018 et PLF 2019

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

04/10/2018 - Actualités - Fiscalité

Parution de plusieurs textes réglementaires

Accord UE/Japon

03/10/2018 - Actualités - Politique commerciale

Processus de ratification au Parlement européen

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018

03/10/2018 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 15 septembre 2018

Approvisionnement en matières premières

28/09/2018 - Actualités - Matières premières

Enquête du CSF Mines et métallurgie

Déconnexion des flux du Crédit Opérations Diverses entre TRIGO et DELTA

28/09/2018 - Actualités - Politique douanière

Une note aux opérateurs a été publiée par la Direction Générale des Douanes (DGDDI)