Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

   

Un historique est également disponible depuis le 1er janvier 2011.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous !

Veille de France Chimie et de ses départements

France chimie apporte une expertise et assure une veille active pour ses adhérents.

Les actualités "verrouillées" ne sont accessibles qu'aux personnes connectées.
Vous voulez en savoir plus sur les avantages et services de l’adhésion à France Chimie ? Vous souhaitez adhérer ? Nous vous invitons à contacter votre France Chimie Régionale.

Accord GPEC du 12 février 2015 dans les Industries chimiques

17/02/2015 - Actualités - Droit du travail
Accord GPEC du 12 février 2015 dans les Industries chimiques

Trois organisations syndicales - la CFDT, la CFTC et la CFE-CGC - ont signé l’accord sur la gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences (GPEC) du 12 février 2015.

Les Nouvelles Brèves n°383 : Janvier 2015

04/02/2015 - Actualités - Organisation professionnelle
Les Nouvelles Brèves n°383 : Janvier 2015

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Déclaration d'échanges de biens (DEB)

03/02/2015 - Actualités - Fiscalité

La version 2015 des commentaires de l'administration vient d’être publiée !

Réunion paritaire du 22 janvier 2015 - GPEC

26/01/2015 - Actualités - Droit du travail

La réunion paritaire a été consacrée à la poursuite des discussions sur la gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences (GPEC), débutée dans le cadre des négociations relatives au pacte de responsabilité au mois de juillet 2014.

Crédit d'impôt innovation

22/01/2015 - Actualités - Fiscalité

Le crédit d’impôt innovation, partie intégrante du CIR, comporte des règles spécifiques.

Les Nouvelles Brèves n°382 : Novembre-Décembre 2014

23/12/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°382 : Novembre-Décembre 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC

Relèvement des salaires minima de la branche - décision unilatérale en l'absence d'accord

22/12/2014 - Actualités - Droit du travail - Rémunération
Relèvement des salaires minima de la branche - décision unilatérale en l'absence d'accord

A l’issue de la 2ème réunion de négociation annuelle obligatoire, la délégation patronale a proposé aux organisations syndicales, un projet d’accord de relèvement des salaires minima conventionnels.

Réunion paritaire du 11 décembre 2014 - Deuxième NAO

11/12/2014 - Actualités - Droit du travail - Rémunération

La seconde séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) s’est tenue le 11 décembre 2014.

Réunion paritaire du 11 décembre 2014 - Deuxième NAO

11/12/2014 - Actualités - Droit du travail - Rémunération
Réunion paritaire du 11 décembre 2014 - Deuxième NAO

La seconde séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) s’est tenue le 11 décembre 2014.

Projet de loi relatif à la transition énergétique

10/12/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Le Sénateur Ladislas Poniatowski a auditionné l’UIC.

Accord du 26 novembre 2014 relatif à l'orientation, la formation et l'apprentissage tout au long de la vie et au développement des compétences

05/12/2014 - Actualités - Emploi Formation
Accord du 26 novembre 2014 relatif à l'orientation, la formation et l'apprentissage tout au long de la vie et au développement des compétences

L’Union des Industries Chimiques (UIC) et les fédérations associées (FEBEA, FIPEC, FNCG*) ont signé le 26 novembre 2014 avec la FCE-CFDT, la CFE-CGC et CGT-FO un accord relatif à l’orientation, la formation et l’apprentissage tout au long de la vie et au développement des compétences dans les industries chimiques.

Accord de libre-échange UE-Canada : les jeux sont faits…ou presque !

27/11/2014 - Actualités - Politique commerciale

Le 26 septembre dernier, le Canada et l’Union européenne ont formellement conclu un accord commercial prenant la forme d’un document de 1600 pages. Il prévoit l’élimination de la quasi-totalité des barrières tarifaires et l’harmonisation des normes et réglementations. Jamais des discussions bilatérales n’ont suscité de tels atermoiements.

PLF 2015 et PLFR 2014

26/11/2014 - Actualités - Fiscalité

État d'avancement du PLF 2015 et du PLFR 2014

Journée UIC-BARPI : Mettre en place une culture sécurité - Partager les retours d’expériences sur des incidents industriels

25/11/2014 - Actualités - Santé, sécurité, environnement

Le 19 novembre dernier, l’UIC a organisé avec le BARPI (Bureau d’Analyse et de la prévention des Risques Technologiques) en partenariat avec l’UFIP (Union Française des Industries Pétrolières) et le GESIP (Groupe d’Etude et de Sécurité des Industries Pétrolières et Chimiques) une journée sur le thème « Mettre en place une culture sécurité / Partager les retours d’expériences sur des incidents industriels ».

Réunion paritaire du 20 novembre 2014 - Première NAO

21/11/2014 - Actualités - Droit du travail
Réunion paritaire du 20 novembre 2014 - Première NAO

La 1ère séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) s’est tenue le 20 novembre 2014 et a été consacrée à l’exposé de la situation économique (point de conjoncture et tableau de bord de l’industrie chimique) et de la situation de la branche en termes d’emploi, de rémunération et de formation.

Réunion paritaire du 20 novembre 2014 - Formation professionnelle

21/11/2014 - Actualités - Emploi Formation
Réunion paritaire du 20 novembre 2014 - Formation professionnelle

Consécutivement à la 1ère réunion de négociation annuelle obligatoire (NAO), s’est poursuivie la négociation de l’accord relatif à l’orientation, la formation, l’apprentissage tout au long de la vie et au développement des compétences dans les industries chimiques.

Réunion paritaire du 13 novembre 2014 sur la formation professionnelle

14/11/2014 - Actualités - Emploi Formation
Réunion paritaire du 13 novembre 2014 sur la formation professionnelle

La réunion paritaire du 13 novembre 2014 a porté sur la négociation d’un accord relatif à l’orientation, la formation, l’apprentissage tout au long de la vie, préalablement adressé aux organisations syndicales.

Réunion paritaire du 13 novembre 2014 sur la formation professionnelle

14/11/2014 - Actualités - Emploi Formation

La réunion paritaire du 13 novembre 2014 a porté sur la négociation d’un accord relatif à l’orientation, la formation, l’apprentissage tout au long de la vie, préalablement adressé aux organisations syndicales.

Prix de transfert

10/11/2014 - Actualités - Fiscalité

Le BOFIP sur la déclaration des prix de transfert a été publié.

Les Nouvelles Brèves n°381 : Octobre 2014

04/11/2014 - Actualités - Communication
Les Nouvelles Brèves n°381 : Octobre 2014

Les Nouvelles Brèves de l'UIC